Marque enregistrée - Marque en vigueur

INEMPTUS Le magasine du "fait maison"
PRODITIS, sas

Numéro de dépôt :
4225343
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
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Présentation de la marque INEMPTUS Le magasine du "fait maison"

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INEMPTUS Le magasine du "fait maison" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODITIS domicilié(e) 49 rue Pierre Fontaine - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 310 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ABHEURT, Mme. Valérie ABOUCAYA domicilié(e) 13 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

La marque INEMPTUS Le magasine du "fait maison" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEMPTUS Le magasine du "fait maison" arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

PRODITIS a également déposé les autres marques suivantes : Terres de Chefs , Iles & Saveurs Créoles , Islands & Creole Flavors , MACADAM COOKING


PRODITIS, sas - 49 rue Pierre Fontaine - 75009 - PARIS - France - SIREN 524310828


CABINET ABHEURT, Mme. Valérie ABOUCAYA - 13 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.